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ÉDITEUR DU SITE

Le présent site internet (ci-après dénommé le « Site ») est édité par Systematic Paris-Region, association de loi 1901 publiée au J.O. le 12 novembre 2005, N° Siret : 485 364 525 00033 dont le siège social est situé 2, Boulevard Thomas Gobert, Site Nano-Innov – Bât. 863 – CS 70005 – 91127 PALAISEAU Cedex.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

M. Jean-Luc Beylat, président

HÉBERGEUR DU SITE

GANDI SAS
63-65 boulevard Masséna – 75013 PARIS FRANCE
Tel +33 (0) 1 70.37.76.61 Contact email : direction@gandi.net

1. DROITS D’AUTEUR – LIENS VERS DES SITES EXTERNES

Tous les éléments figurant sur le Site (images fixes, images animées, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, mises en page, documents téléchargeables) sont protégés en tant qu’œuvres de l’esprit par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Sauf autorisation préalable et écrite de l’éditeur, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le Site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire. Pour toute demande d’autorisation, l’utilisateur pourra adresser un courriel à l’adresse suivante : contact@opensource-experience.com

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• elle doit être justifiée par son caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information ;
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Les éventuels liens figurant dans le Site et renvoyant vers des sites externes sont fournis à titre informatif. Systematic Paris-Region ne saurait être tenue pour responsable du contenu de ces sites externes référencés.

1. MARQUES ET LOGOS

Les marques et logos reproduits sur le Site sont déposés par Systematic Paris-Region. Toute reproduction, représentation en toute ou en partie des marques et/ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de Systematic Paris-Region est interdite.

1. LA CRÉATION PAR DES TIERS DE LIENS VERS LE SITE

Systematic Paris-Region autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers le contenu du Site, sous réserve d’informer préalablement Systematic Paris-Region de manière expresse par un courriel à l’adresse suivante contact@opensource-experience.com  et sous réserve :

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Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs.

En tout état de cause, Infopro Digital Trade Shows se réserve le droit de demander la suppression immédiate du lien créé vers le Site sans avoir à indiquer de raison particulière. Il est précisé que cette autorisation n’emporte pas autorisation de reproduction de tout ou partie du contenu du Site, notamment d’un titre ou d’un chapeau pour le nommage du lien hypertexte.

1. UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES

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De la même façon, l’utilisateur s’engage à respecter les droits des tiers, notamment le droit de chacun au respect de sa vie privée, et tout droit de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droits voisins, droit sur les bases de données, droit des marques, droit des brevets, dessins ou modèles, secrets de fabrique…).

L’utilisateur s’engage en outre à n’usurper aucune qualité, attribut ou identifiant de nature à induire en erreur ou à créer une confusion quelconque quant à son identité.

L’utilisateur s’oblige enfin à ne pas diffuser via le Site des messages non sollicités de type publicitaire, promotionnel, chaîne de courrier ou autre.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Site et de ses services.

En particulier, l’usage des informations, messages ou données de toute nature disponibles sur le Site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Les décisions ou actions que ce dernier serait amené à prendre ou à mener en considération de celles-ci ne sauraient engager d’autre responsabilité que la sienne.

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L’utilisateur accepte de se soumettre à toute mesure mise en œuvre par Systematic Paris-Region en application du droit en vigueur.

Responsabilité de l’éditeur :

Systematic Paris-Region fait ses meilleurs efforts pour assurer la qualité des informations qu’elle diffuse.
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A l’entrée des conférences sponsorisées par les exposants, des hôtesses/hôtes sont susceptibles de scanner, avec votre accord, votre badge visiteur pour le compte de l’exposant sponsor de la conférence concernée. Cette collecte étant réalisée pour le compte de l’exposant, Systematic Paris-Region décline toute responsabilité pour la collecte effectuée et les traitements de vos données à caractère personnel qui pourraient être faits par la suite par ledit exposant.

Les informations à caractère personnel collectées pourront être utilisées par Systematic Paris-Region.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, les personnes dont les données à caractère personnel ont été recueillies disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression sur l’ensemble des données les concernant.

Pour exercer ces droits, elles pourront adresser leur demande par courriel à l’adresse suivante contact@opensource-experience.com  ou en suivant la procédure indiquée dans chaque courrier électronique à finalité commerciale que Systematic Paris-Region.

Dans le respect de cette loi, la collecte et le stockage des données personnelles réalisées par Systematic Paris-Region ont fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

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Les utilisateurs sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

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