6 & 7
décembre 2023
Palais des congrès - Paris
Au mêmes dates et lieu que Sido Paris
Le rendez-vous européen de l'écosystème Open Source

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656 Editions

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ÉDITEUR DU SITE

Le présent site internet (ci-après dénommé le « Site ») est édité par Systematic Paris-Region, association de loi 1901 publiée au J.O. le 12 novembre 2005, N° Siret : 485 364 525 00033 dont le siège social est situé 2, Boulevard Thomas Gobert, Site Nano-Innov – Bât. 863 – CS 70005 – 91127 PALAISEAU Cedex.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

M. Jean-Luc Beylat, président

HÉBERGEUR DU SITE

GANDI SAS
63-65 boulevard Masséna – 75013 PARIS FRANCE
Tel +33 (0) 1 70.37.76.61 Contact email : direction@gandi.net

 

  1. DROITS D’AUTEUR – LIENS VERS DES SITES EXTERNES

Tous les éléments figurant sur le Site (images fixes, images animées, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, mises en page, documents téléchargeables) sont protégés en tant qu’œuvres de l’esprit par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Sauf autorisation préalable et écrite de l’éditeur, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le Site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire. Pour toute demande d’autorisation, l’utilisateur pourra adresser un courriel à l’adresse suivante : contact@opensource-experience.com

Cependant, la reproduction d’une citation provenant d’un texte figurant sur le Site est autorisée conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. L’utilisation de citation est soumise à certaines conditions :

  • elle doit être nécessairement courte et s’appréciera en fonction de la dimension des articles, des brèves et dossiers publiés sur le Site ;
  • elle doit être justifiée par son caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information ;
  • elle doit clairement indiquer le nom de Systematic Paris-Region en tant que source.

Les éventuels liens figurant dans le Site et renvoyant vers des sites externes sont fournis à titre informatif. Systematic Paris-Region ne saurait être tenue pour responsable du contenu de ces sites externes référencés.

  1. MARQUES ET LOGOS

Les marques et logos reproduits sur le Site sont déposés par Systematic Paris-Region. Toute reproduction, représentation en toute ou en partie des marques et/ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de Systematic Paris-Region est interdite.

  1. LA CRÉATION PAR DES TIERS DE LIENS VERS LE SITE

Systematic Paris-Region autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers le contenu du Site, sous réserve d’informer préalablement Systematic Paris-Region de manière expresse par un courriel à l’adresse suivante contact@opensource-experience.com  et sous réserve :

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  2. que l’accès aux pages contenant le lien hypertexte vers le Site soit gratuit ;
  3. que le lien hypertexte aboutisse à la page d’accueil du Site. Il est interdit d’utiliser la technique du lien profond (Deep linking) ; de mentionner la source avec un lien hypertexte permettant à tout utilisateur d’être redirigé directement sur le contenu visé.

Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs.

En tout état de cause, 656 EDITIONS se réserve le droit de demander la suppression immédiate du lien créé vers le Site sans avoir à indiquer de raison particulière. Il est précisé que cette autorisation n’emporte pas autorisation de reproduction de tout ou partie du contenu du Site, notamment d’un titre ou d’un chapeau pour le nommage du lien hypertexte.

  1. UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES

Certaines rubriques du Site sont accessibles aux seuls exposants des salons organisés par Systematic Paris-Region et sont disponibles grâce à un identifiant et un code d’accès communiqués par Systematic Paris-Region.

Obligation de l’utilisateur :

L’utilisateur s’engage à respecter les dispositions légales et réglementaires en vigueur, en particulier à ne pas utiliser le Site et ses services pour écrire, transmettre ou communiquer tout message, information ou contenu illicites, de quelque nature que ce soit, et notamment outrageant, injurieux, diffamatoire, abusif, violent, obscène ou pornographique ou comprenant une provocation à la discrimination ou à la haine fondée sur la race, la religion, le sexe, ou autre, une provocation aux crimes et délits, ou une apologie de crime, ou encore de nature à altérer le fonctionnement des systèmes informatiques. L’utilisateur s’interdit toute atteinte au droit de la concurrence.

De la même façon, l’utilisateur s’engage à respecter les droits des tiers, notamment le droit de chacun au respect de sa vie privée, et tout droit de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droits voisins, droit sur les bases de données, droit des marques, droit des brevets, dessins ou modèles, secrets de fabrique…).

L’utilisateur s’engage en outre à n’usurper aucune qualité, attribut ou identifiant de nature à induire en erreur ou à créer une confusion quelconque quant à son identité.

L’utilisateur s’oblige enfin à ne pas diffuser via le Site des messages non sollicités de type publicitaire, promotionnel, chaîne de courrier ou autre.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Site et de ses services.

En particulier, l’usage des informations, messages ou données de toute nature disponibles sur le Site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Les décisions ou actions que ce dernier serait amené à prendre ou à mener en considération de celles-ci ne sauraient engager d’autre responsabilité que la sienne.

L’utilisateur est seul juge de l’exhaustivité et de l’utilité pour lui des contenus consultés. Il s’oblige en conséquence à user du Site et de ses services avec discernement et supporte les risques liés à leurs utilisations.

L’utilisateur accepte de se soumettre à toute mesure mise en œuvre par Systematic Paris-Region en application du droit en vigueur.

Responsabilité de l’éditeur :

Systematic Paris-Region fait ses meilleurs efforts pour assurer la qualité des informations qu’elle diffuse.
Cependant, Systematic Paris-Region ne saurait être tenue pour responsable des messages, informations ou contenus qu’elle n’a pas directement créés ou produits et notamment de leur véracité, pertinence, et d’une manière générale de toute erreur ou omission qu’ils pourraient comporter. En conséquence, Systematic Paris-Region ne pourra être tenue pour responsable de quelque dommage que ce soit qui pourrait en résulter.

D’une manière générale, l’utilisateur accepte que, dans la mesure autorisée par le droit en vigueur, Systematic Paris-Region ne puisse être tenue pour responsable de quelque dommage que ce soit, direct ou indirect, matériel ou immatériel, et notamment d’une quelconque perte de profit ou de données, consécutif à l’utilisation du Site et de ses services ou à une visite du Site.

Systematic Paris-Region ne garantit pas que le Site et ses services répondront parfaitement à l’attente de l’utilisateur, ne seront pas interrompus, ou encore seront pertinents, exhaustifs ou dépourvus de toute erreur.
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  1. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les éventuelles informations à caractère personnel recueillies dans le cadre du Site ou de ses services par la société Systematic Paris-Region telle qu’identifiée ci-avant, font l’objet d’un traitement informatique dans les conditions définies par les dispositions légales applicables en la matière. Elles sont nécessaires à Systematic Paris-Region pour traiter les accès au Site, à ses services ou toute autre demande de l’utilisateur (notamment demande de préinscription à certains évènements organisés par Systematic Paris-Region).

Lors de votre visite sur le salon, nous vous informons que certains exposants pourraient scanner, avec votre accord, votre badge visiteur, récupérant ainsi vos coordonnées afin de vous envoyer des sollicitations commerciales directement. L’exposant réalisant directement cette collecte, Systematic Paris-Region  décline toute responsabilité pour la collecte effectuée et les traitements de vos données à caractère personnel qui pourraient être faits par la suite par ledit exposant.

A l’entrée des conférences sponsorisées par les exposants, des hôtesses/hôtes sont susceptibles de scanner, avec votre accord, votre badge visiteur pour le compte de l’exposant sponsor de la conférence concernée. Cette collecte étant réalisée pour le compte de l’exposant, 656 Editions décline toute responsabilité pour la collecte effectuée et les traitements de vos données à caractère personnel qui pourraient être faits par la suite par ledit exposant.

Les informations à caractère personnel collectées pourront être utilisées par Systematic Paris-Region.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, les personnes dont les données à caractère personnel ont été recueillies disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression sur l’ensemble des données les concernant.

Pour exercer ces droits, elles pourront adresser leur demande par courriel à l’adresse suivante contact@opensource-experience.com  ou en suivant la procédure indiquée dans chaque courrier électronique à finalité commerciale que Systematic Paris-Region.

Dans le respect de cette loi, la collecte et le stockage des données personnelles réalisées par Systematic Paris-Region ont fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Ces données pourront être cédées ou louées à des partenaires commerciaux à des fins de prospection commerciale sous réserve de l’exercice du droit d’opposition par toute personne concernée.

Les utilisateurs sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

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